CVAS - Club de plongée de Vitré - Recommander ce site à un ami

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, rectification ou suppression des informations stockées sur ce site la concernant. Tous les textes, images, logos, animations, vidéos, sons, graphiques utilisés sont protégés par copyright ou par droits d’auteur. Conformément au code civil français et à la jurisprudence qui impose que « chacun a droit a son image et au respect de sa vie privée » et que « toute personne a sur son image et sur l’utilisation qui en est faite un droit absolu qui lui permet de s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion», vous pouvez faire retirer une photo de ce site en en faisant la demande expresse.Les demandes doivent être faites au webmaster du site. Site créé avec GuppY v4.5.19 © 2004-2005 - Licence Libre CeCILL

Document généré en 0.71 seconde